10 septembre 2020 : Réunion du conseil communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire se déroulera jeudi 10 septembre 2020 à 18h, salle polyvalente – rue des Sports à Vandrimare.

Ordre du jour

Administration générale

  1. Elections des membres des commissions thématiques intercommunales ;
  2. Election des membres de la Commission d’Appels d’Offres ;
  3. Election des représentants appelés à siéger au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Andelle ;
  4. Election des représentants appelés à siéger au Syndicat Mixte de Gestion des Gymnases et équipements sportifs annexés aux collèges de Fleury-sur-Andelle et de Romilly-sur-Andelle ;
  5. Election des représentants appelés à siéger auSyndicat de Gestion des Ordures Ménagères du Nord et de l’Est du département de l’Eure ;
  6. Election des représentants appelés à siéger à Eure Normandie Numérique ;
  7. Election des représentants appelés à siéger au Syndicat Mixte de Gestion de la Seine Normande ;
  8. Désignation des délégués appelés à siéger au Comité National d’Action Sociale ;
  9. Désignation d’un représentant pour siéger au sein de l’assemblée générale de la Mission Locale ;
  10. Constitution de la liste de commissaires appelés à siéger au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs ;
  11. Délégations du conseil communautaire au Président ;
  12. Création et détermination de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ;
  13. Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de l’Eure : autorisation de signature.

Economie

  1. Renouvellement du dispositif « guichet entreprise » : autorisation de signature.

Tourisme – Culture

  1. Fixation des tarifs des produits vendus par l’Office de tourisme Lyons Andelle ;
  2. Fixation de la taxe de séjour applicable à compter du 1er janvier 2021 ;
  3. Convention « Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse » 2020-2021 : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.

Informations diverses.

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