La prochaine réunion du conseil communautaire se déroulera jeudi 10 septembre 2020 à 18h, salle polyvalente – rue des Sports à Vandrimare.
Ordre du jour
Administration générale
- Elections des membres des commissions thématiques intercommunales ;
- Election des membres de la Commission d’Appels d’Offres ;
- Election des représentants appelés à siéger au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Andelle ;
- Election des représentants appelés à siéger au Syndicat Mixte de Gestion des Gymnases et équipements sportifs annexés aux collèges de Fleury-sur-Andelle et de Romilly-sur-Andelle ;
- Election des représentants appelés à siéger auSyndicat de Gestion des Ordures Ménagères du Nord et de l’Est du département de l’Eure ;
- Election des représentants appelés à siéger à Eure Normandie Numérique ;
- Election des représentants appelés à siéger au Syndicat Mixte de Gestion de la Seine Normande ;
- Désignation des délégués appelés à siéger au Comité National d’Action Sociale ;
- Désignation d’un représentant pour siéger au sein de l’assemblée générale de la Mission Locale ;
- Constitution de la liste de commissaires appelés à siéger au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs ;
- Délégations du conseil communautaire au Président ;
- Création et détermination de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ;
- Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de l’Eure : autorisation de signature.
Economie
- Renouvellement du dispositif « guichet entreprise » : autorisation de signature.
Tourisme – Culture
- Fixation des tarifs des produits vendus par l’Office de tourisme Lyons Andelle ;
- Fixation de la taxe de séjour applicable à compter du 1er janvier 2021 ;
- Convention « Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse » 2020-2021 : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
Informations diverses.