La prochaine réunion du conseil communautaire se déroulera jeudi 10 septembre 2020 à 18h, salle polyvalente – rue des Sports à Vandrimare.

Ordre du jour

Administration générale

1. Elections des membres des commissions thématiques intercommunales ;
2. Election des membres de la Commission d’Appels d’Offres ;
3. Election des représentants appelés à siéger au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Andelle ;
4. Election des représentants appelés à siéger au Syndicat Mixte de Gestion des Gymnases et équipements sportifs annexés aux collèges de Fleury-sur-Andelle et de Romilly-sur-Andelle ;
5. Election des représentants appelés à siéger auSyndicat de Gestion des Ordures Ménagères du Nord et de l’Est du département de l’Eure ;
6. Election des représentants appelés à siéger à Eure Normandie Numérique ;
7. Election des représentants appelés à siéger au Syndicat Mixte de Gestion de la Seine Normande ;
8. Désignation des délégués appelés à siéger au Comité National d’Action Sociale ;
9. Désignation d’un représentant pour siéger au sein de l’assemblée générale de la Mission Locale ;
10. Constitution de la liste de commissaires appelés à siéger au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs ;
11. Délégations du conseil communautaire au Président ;
12. Création et détermination de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ;
13. Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de l’Eure : autorisation de signature.

Economie

1. Renouvellement du dispositif « guichet entreprise » : autorisation de signature.

Tourisme – Culture

1. Fixation des tarifs des produits vendus par l’Office de tourisme Lyons Andelle ;
2. Fixation de la taxe de séjour applicable à compter du 1^er janvier 2021 ;
3. Convention « Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse » 2020-2021 : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.

Informations diverses.